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les photos scolaires

Un photographe peut-il vendre aux familles de l’école des photos individuelles via un site internet ?

On s’appuiera notamment sur le dernier paragraphe du titre 1 "Principes d’organisation"de la circulaire MENE0301227C :

Pour les écoles maternelles et élémentaires, dans la mesure où elles ne disposent pas de la personnalité juridique et de l’autonomie financière, seule une association en lien avec l’école, en particulier la coopérative scolaire, peut passer commande auprès d’un photographe et revendre ces photos aux familles. Cette opération doit être réalisée dans le strict respect des règles applicables aux associations déclarées du type loi 1901.

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