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Dossier Assurance

L’OCCE 33 a souscrit pour cette rentrée 2017 un contrat d’assurance auprès de la MAE/MAIF.

Si votre école est adhérente à l’OCCE, tous les élèves et les enseignants sont automatiquement couverts par notre contrat d’assurance pour les activités organisées par la coopérative. Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents utiles concernant l’assurance de votre coopérative.

Attention, c’est la responsabilité civile des parents (ou éventuellement l’assurance individuelle accident selon les cas) - art 1384 du code civil - qui couvre les enfants pendant le temps scolaire.

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Information sur les assurances
PDF - 581.6 ko
Comment la coopérative est-elle assurée ?
PDF - 248.1 ko
Affiche Format Word
PDF - 494.7 ko
A propos des sorties
PDF - 636.9 ko
Guide Assistance IMA
PDF - 154.9 ko
Notice d’information sur le contrat MAE/MAIF
Word - 499 ko
Affiche Format Word
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