Publié : 8 novembre 2011

Le règlement intérieur de l’AD974

Ce Règlement Intérieur a pour objet de compléter les Statuts types de l’Association Départementale, sans modifier ni altérer leur contenu.
Il s’impose sans réserve à tous les membres de l’Association Départementale.
Il est modifiable par l’Assemblée Générale dans les conditions prévues à l’article 18 des Statuts.

Pour en savoir plus, télécharger le Règlement Intérieur complet.

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